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CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JANVIER 2010 - Compte-rendu

Nombre de conseillers :En exercice : 14Présents : 12Votants : 12L?an deux mil dix, le DIX-HUIT JANVIER à DIX HUIT HEURES TRENTE MINUTES, le conseil Municipal de la commune de Pierreville s?est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Olivier BERNARD, MaireEtaient présents : MM. BERNARD Olivier, COTTEBRUNE René, DESPLAINS Denis, Mme AVIZE Fabienne, MM. BASSET Jean-Claude, BONAMY Stéphane, CATHERINE Yves, CAUCHEBRAIS Christian, DUREL André, LANGREZ Loïc, LEBATARD Hervé & LEBOISSELIER YannickExcusés : MM. BONNEMAINS Bruno & LEMONNIER Thie

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SERVICES EN LIGNE

Vous possédez une connexion internet, vous pouvez télécharger la plupart des documents nécessaires à votre quotidien à savoir :Vous vendez votre véhicule téléchargez et imprimez votre cerficat de cession en cliquant sur le lien suivant : https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13754_01.do;jsessionid=A2D7805917122D793AA96ECD1A81747Cet sa notice explicative : https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/getNotice.do;jsessionid=A2D7805917122D793AA96ECD1A81747C?cerfaFormulaire=13754*01&cerfaNotice=51291%2301Vous achetez un véhicule d'occasion, téléchargez et impr

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CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2009 - Compte rendu

Nombre de conseillers :En exercice : 14Présents : 11Votants : 11L?an deux mil neuf, le VINGT-ET-UN DECEMBRE à DIX HUIT HEURES TRENTE MINUTES, le conseil Municipal de la commune de Pierreville s?est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Olivier BERNARD, MaireEtaient présents : MM. BERNARD Olivier, COTTEBRUNE René, DESPLAINS Denis, Mme AVIZE Fabienne, MM. BASSET Jean-Claude, BONNEMAINS Bruno, CAUCHEBRAIS Christian, DUREL André, LANGREZ Loïc, LEBOISSELIER Yannick & LEMONNIER Thierry.Excusés : MM. BONAMY Stéphane & LEBATARD Herv

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CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2009 - Compte rendu

Nombre de conseillers :En exercice : 14Présents : 12Votants : 12L?an deux mil neuf, le SEIZE NOVEMBRE à DIX HUIT HEURES TRENTE MINUTES, le conseil Municipal de la commune de Pierreville s?est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Olivier BERNARD, MaireEtaient présents : MM. BERNARD Olivier, COTTEBRUNE René, DESPLAINS Denis, Mme AVIZE Fabienne, MM. BASSET Jean-Claude, BONAMY Stéphane, CAUCHEBRAIS Christian, DUREL André, LANGREZ Loïc, LEBATARD Hervé, LEBOISSELIER Yannick & LEMONNIER Thierry.Excusé : M. CATHERINE YvesAbsent : M. BONNEMAINS

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RESTOS DU COEUR - INSCRIPTIONS

Les inscriptions débuteront le jeudi 12 novembre 2009 de 14 h 00 à 16 h 00 à la MAISON DES SERVICES PUBLICS des Pieux et auront lieu ensuite, tous les mercredis de novembre et décembre aux mêmes horaires.Pièces à fournir :carte d'identité ou titre de séjour,livret de famille,attestation de sécurité sociale ou de la MSA,quittance de loyer,feuille d'imposition ou de non imposition,justificatifs de l'endettement,justificatis de revenus :- bulletins de salaires ou indemnités journalières (maladie),- retraites, pensions, retraites complémentaires,- avis de paiement ASSEDIC,- attestati

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CONSEIL MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE 2009 - Compte-rendu

Nombre de conseillers :En exercice : 14Présents : 12Votants : 12L?an deux mil neuf, le DOUZE OCTOBRE à VINGT HEURES TRENTE MINUTES, le conseil Municipal de la commune de Pierreville s?est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Olivier BERNARD, MaireEtaient présents : MM. BERNARD Olivier, DESPLAINS Denis, Mme AVIZE Fabienne, MM. BASSET Jean-Claude, BONAMY Stéphane, CAUCHEBRAIS Christian, René COTTEBRUNE, DUREL André, LANGREZ Loïc, LEBATARD Hervé, LEBOISSELIER Yannick & LEMONNIER Thierry.Absents : MM. BONNEMAINS Bruno & CATHERINE YvesS

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CONSEIL MUNICIPAL DU 7 SEPTEMBRE 2009 - Compte rendu

Nombre de conseillers :En exercice : 14Présents : 12Votants : 12L?an deux mil neuf, le SEPT SEPTEMBRE à VINGT HEURES TRENTE MINUTES, le conseil Municipal de la commune de Pierreville s?est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Olivier BERNARD, MaireEtaient présents : MM. BERNARD Olivier, DESPLAINS Denis, Mme AVIZE Fabienne, MM. BASSET Jean-Claude, BONAMY Stéphane, Yves CATHERINE, CAUCHEBRAIS Christian, DUREL André, LANGREZ Loïc, LEBATARD Hervé, LEBOISSELIER Yannick & LEMONNIER Thierry.Absents : MM. BONNEMAINS Bruno & COTTEBRUNE RenéS

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CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2009 - Compte-rendu

Nombre de conseillers :En exercice : 14Présents : 14Votants : 14L?an deux mil neuf, le VINGT JUILLET à VINGT HEURES TRENTE MINUTES, le conseil Municipal de la commune de Pierreville s?est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Olivier BERNARD, MaireEtaient présents : MM. BERNARD Olivier, COTTEBRUNE René, DESPLAINS Denis, Mme AVIZE Fabienne, MM. BASSET Jean-Claude, BONAMY Stéphane, BONNEMAINS Bruno, Yves CATHERINE, CAUCHEBRAIS Christian, DUREL André, LANGREZ Loïc, LEBATARD Hervé, LEBOISSELIER Yannick & LEMONNIER Thierry.Secrétaire de séa

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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2009 - Compte rendu

Nombre de conseillers :En exercice : 14Présents : 12Votants : 12L?an deux mil neuf, le QUINZE JUIN à VINGT HEURES TRENTE MINUTES, le conseil Municipal de la commune de Pierreville s?est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Olivier BERNARD, MaireEtaient présents : MM. BERNARD Olivier, COTTEBRUNE René, DESPLAINS Denis, Mme AVIZE Fabienne, MM. BASSET Jean-Claude, BONNEMAINS Bruno, Yves CATHERINE, DUREL André, LANGREZ Loïc, LEBATARD Hervé, LEBOISSELIER Yannick & LEMONNIER Thierry.Absents excusés : MM. BONAMY Stéphane & CAUCHEBRAIS Chri

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AMENAGEMENT FONCIER

Suite à l?arrêté préfectoral du 14 décembre 2005, et, dans la continuité des travaux relatifs à l?aménagement foncier, deux personnes mandatées par le Cabinet de Géomètres Elizalde, lui-même maître d??uvre de l?opération, seront amenées à pénétrer dans votre propriété afin d?élaborer le prochain cadastre.Merci de bien vouloir leur réserver votre meilleur accueil. Le MaireO. BERNARD

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CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MAI 2009 - Compte rendu

Nombre de conseillers :En exercice : 14Présents : 12Votants : 12L?an deux mil neuf, le DIX-HUIT MAI à VINGT HEURES TRENTE MINUTES, le conseil Municipal de la commune de Pierreville s?est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Olivier BERNARD, MaireEtaient présents : MM. BERNARD Olivier, COTTEBRUNE René, DESPLAINS Denis, Mme AVIZE Fabienne, MM. BASSET Jean-Claude, BONAMY Stéphane, BONNEMAINS Bruno, CAUCHEBRAIS Christian, DUREL André, LEBATARD Hervé, LEBOISSELIER Yannick & LEMONNIER Thierry.Absents : MM. CATHERINE Yves & LANGREZ LoïcS

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CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2009 - Compte rendu

Nombre de conseillers :En exercice : 14Présents : 11Votants : 11L?an deux mil neuf, le neuf avril à dix-huit heures trente minutes, le conseil Municipal de la commune de Pierreville s?est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Olivier BERNARD, MaireEtaient présents : MM. BERNARD Olivier, COTTEBRUNE René, DESPLAINS Denis, Mme AVIZE Fabienne, MM. BASSET Jean-Claude, CATHERINE Yves, CAUCHEBRAIS Christian, DUREL André, LEBATARD Hervé, LEBOISSELIER Yannick & LEMONNIER Thierry.Excusés : MM. BONAMY Stéphane, BONNEMAINS Bruno & LANGR

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CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2009 - Compte rendu

Nombre de conseillers :En exercice : 14Présents : 11Votants : 13L?an deux mil neuf, le trente et un mars à dix neuf heures trente minutes, le conseil Municipal de la commune de Pierreville s?est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Olivier BERNARD, MaireEtaient présents : MM. BERNARD Olivier, COTTEBRUNE René, DESPLAINS Denis, MM. BASSET Jean-Claude, BONAMY Stéphane, CAUCHEBRAIS Christian, DUREL André, LANGREZ Loïc, LEBATARD Hervé, LEBOISSELIER Yannick & LEMONNIER Thierry.Excusés : Mme AVIZE (pouvoir à M. BONAMY) ? M. BONNEMA

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CONSEIL MUNICIPAL DU 09 MARS 2009 - Compte rendu

Nombre de conseillers :En exercice : 14Présents : 11Votants : 11L?an deux mil neuf, le neuf mars à dix-huit heures trente minutes, le conseil Municipal de la commune de Pierreville s?est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur René COTTEBRUNE, 1er adjoint.Etaient présents : MM. COTTEBRUNE René, DESPLAINS Denis, Mme AVIZE Fabienne, MM. BASSET Jean-Claude, BONAMY Stéphane, BONNEMAINS Bruno, CATHERINE Yves, DUREL André, LANGREZ Loïc, LEBATARD Hervé & LEMONNIER Thierry.Excusés : MM. BERNARD Olivier, CAUCHEBRAIS Christian & LEBOISSELIER Y

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BULLETIN MUNICIPAL 2009

Notre bulletin municipal 2009 est accessible en ligne, pour y acceder veuillez cliquer sur le lien http://dl.free.fr/tk2PJewva puis dès l'affichage de la page cliquez sur télécharger ce fichierOUhttp://www.scribd.com/doc/13708659/Bulletin-2009Le second lien semble plus simple d'utilisation.Bonne lecture

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CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FEVRIER 2009 - Compte rendu

Nombre de conseillers :En exercice : 14Présents : 12Votants :12L?an deux mil neuf, le neuf février à dix-huit heures trente minutes, le conseil Municipal de la commune de Pierreville s?est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Olivier BERNARD, MaireEtaient présents : MM. BERNARD Olivier, COTTEBRUNE René, DESPLAINS Denis, Mme AVIZE Fabienne, MM. BASSET Jean-Claude, BONAMY Stéphane, BONNEMAINS Bruno, CATHERINE Yves, CAUCHEBRAIS Christian, DUREL André, LANGREZ Loïc, LEBOISSELIER Yannick.Excusés : Messieurs LEBATARD Hervé & LEMONNIER Th

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RECYCLAGE DES DECHETS

Mise en place de la collecte des DEEEà la déchetterie des Pieux Vous connaissiez le tri et recyclage des emballages, le compostage des déchets végétaux?, aujourd?hui une nouvelle vie est possible pour les vieux appareils électriques et électroniques.DEEE comme Déchets des Equipements Electriques et Electroniques.Chaque Français achète en moyenne 20 kg d?équipement par an. Jusqu?ici, seuls 2 kg d?appareils usagés étaient collectés et recyclés.Désormais tout change.Lors de l?achat d?un nouvel appareil, une éco-participation est payée allant de quelques centimes

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Autocollants "STOP PUB"

La Communauté de Communes des Pieux nous a fait parvenir quelques autocollants "STOP PUB" ; ils sont à la disposition des interessés en mairie.Pour plus de renseignements vous pouvez consulter le site http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=4999

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REMEMBREMENT - Exploitation des haies dans le périmètre d'aménagement foncier

La Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt rappelle que le prélèvement de bois sur les haies comprises dans le périmètre de remembrement est réglementé. Le périmètre de remembrement concerne tout le territoire de PIERREVILLE ainsi que les sections cadastrales A2, B2, B3, C1 & C2 tout ou partie de SURTAINVILLE. Les propriétaires qui souhaitent exploiter une ou plusieurs haies doivent s'adresser en mairie de PIERREVILLE pour y obtenir une autorisation écrite. Si les prélèvements de bois sont conformes aux usages locaux, ils seront immédiatement autorisés par

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